Mentions légales
1) Mentions légales
Éditeur du site
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Nom du site : Kyeoo
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URL : https://kyeoo.com
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Éditeur : Kyeoo SAS
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Capital social : 10 000 €
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Siège social : 55 Rue Lauriston, 75016 Paris
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RCS : Paris 123 456 789
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SIRET : 123 456 789 00012
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TVA intracommunautaire : FR12 345678901
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Téléphone : +33 1 23 45 67 89
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Email : legal@kyeoo.com
Directeur de la publication : Jean Dupont — Directeur Général
Hébergeur :
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Hébergeur : ExempleHost SARL
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Adresse : 45 Avenue de l'Hébergement, 75002 Paris
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Téléphone : +33 1 98 76 54 32
2) Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
Article 1 — Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) définissent les modalités d'accès et d'utilisation du site https://kyeoo.com (ci‑après « le Site ») par tout utilisateur (ci‑après « l'Utilisateur »).
Article 2 — Acceptation
L'utilisation du Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU.
Article 3 — Accès au site
L'accès au Site est gratuit. Certains services peuvent être payants et feront l'objet de conditions particulières.
Article 4 — Comptes utilisateurs
Lorsqu'un compte est créé, l'Utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à les maintenir à jour. L'utilisateur est responsable de l'accès et de l'utilisation de son compte.
Article 5 — Contenu et responsabilité
Kyeoo met à disposition des contenus (textes, images, quiz, profils astrologiques, etc.). Kyeoo s'efforce d'assurer l'exactitude des informations, mais n'assure aucune garantie quant à l'exhaustivité ou l'actualité. Kyeoo ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation des informations.
Article 6 — Propriété intellectuelle
Les contenus du Site sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, est interdite sauf autorisation expresse.
Article 7 — Données personnelles
La gestion des données personnelles est décrite dans la Politique de confidentialité.
Article 8 — Modification des CGU
Kyeoo se réserve le droit de modifier les CGU. Les modifications prennent effet dès leur mise en ligne.
Article 9 — Loi applicable et juridiction
Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents.
3) Conditions Générales de Vente (CGV) — pour la vente de services numériques
Article 1 — Objet
Les présentes CGV régissent la vente en ligne de services (par ex. fiches personnalisées, rapports astraux) proposés par Kyeoo.
Article 2 — Commande
La commande s'effectue en ligne. Kyeoo accuse réception par email.
Article 3 — Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros (€). Le paiement s'effectue par carte bancaire, virement ou autres moyens proposés au moment de la commande. Les commandes sont traitées après confirmation du paiement.
Article 4 — Droit de rétractation
Conformément au Code de la consommation, pour les contenus numériques non fournis sur support matériel et commençant à être exécutés immédiatement après acceptation, le droit de rétractation peut être exclu. Les conditions précises sont indiquées lors de la vente.
Article 5 — Livraison
Les services numériques sont livrés par accès en ligne ou envoi par email, selon l'offre.
Article 6 — Garanties et responsabilité
Kyeoo s'engage à fournir des services conformes aux descriptions. Sa responsabilité est limitée au montant de la commande, sauf en cas de faute lourde ou intentionnelle.